Mentions légales

Version du 22 septembre 2026

Les présentes mentions sont fournies en application de l’article 6 III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique. Elles concernent le site vitrine dkover.fr et l’application app.dkover.fr (ensemble, le « Site »).

Sommaire

  1. Éditeur du Site
  2. Directeur de la publication
  3. Hébergement
  4. Contact
  5. Propriété intellectuelle
  6. Données personnelles et cookies
  7. Conditions d’utilisation
  8. Responsabilité

1. Éditeur du Site

Le Site est édité par :

L’activité d’édition de logiciels n’est pas une profession réglementée.

2. Directeur de la publication

Djamel KHIREDDINE, en sa qualité d’exploitant de l’entreprise individuelle. Contact : contact@dkover.fr.

3. Hébergement

3.1. Site vitrine (dkover.fr) et application (app.dkover.fr)

Les pages du site vitrine et les fichiers de l’application sont diffusés par :

3.2. Données de l’application (app.dkover.fr)

Les données de l’application (base de données, authentification, fichiers déposés, fonctions serveur) sont hébergées par :

Les autres prestataires techniques intervenant dans le fonctionnement de l’application (paiement, envoi d’emails, modèles d’intelligence artificielle, synchronisation hors ligne, cartographie) sont listés dans la politique de confidentialité.

4. Contact

5. Propriété intellectuelle

Le Site, son contenu (textes, images, illustrations, logos, vidéos, structure, charte graphique), le logiciel DKOVER, son code et ses bases de données, dont le catalogue de référence, sont protégés par le code de la propriété intellectuelle et appartiennent à Djamel KHIREDDINE (DKOVER) ou à ses concédants.

Toute reproduction, représentation, adaptation, extraction ou réutilisation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants et L343-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle. La consultation du Site et l’utilisation de l’application dans les conditions prévues par les conditions générales ne confèrent aucun droit de propriété.

Les marques, noms commerciaux et logos de tiers cités sur le Site (notamment les prestataires techniques) appartiennent à leurs titulaires respectifs.

Les textes et les illustrations du site vitrine sont réalisés par DKOVER.

6. Données personnelles et cookies

Les traitements de données personnelles réalisés via le Site sont décrits dans la politique de confidentialité. Le responsable de traitement est Djamel KHIREDDINE (DKOVER), joignable à contact@dkover.fr. Aucun délégué à la protection des données n’a été désigné.

Le Site n’utilise aucun traceur publicitaire ni outil de mesure d’audience ; seul le prestataire de diffusion Cloudflare peut déposer un cookie strictement technique de sécurité, dispensé de consentement. L’application ne dépose que les éléments de stockage strictement nécessaires à son fonctionnement (session, préférences, données hors ligne), dispensés de consentement. Le détail figure dans la politique de confidentialité.

7. Conditions d’utilisation

L’utilisation de l’application app.dkover.fr est régie par les conditions générales de vente et d’utilisation. Le Site s’adresse exclusivement à des professionnels.

8. Responsabilité

Les informations publiées sur le site vitrine (descriptions de fonctions, tarifs, exemples) sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment. Seules les conditions générales et les informations affichées dans l’application au moment de la souscription engagent DKOVER. DKOVER s’efforce de maintenir le Site accessible et à jour, sans garantie d’absence d’interruption ou d’erreur.

Les liens vers des sites tiers sont fournis pour information ; DKOVER n’exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité à leur égard.